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Mentions Légales

Martine WAROT-BERNARDI E.I.

Le Plant B

Epicerie Fine

N° SIRET :

3 route des Ponts

85320 MOUTIERS SUR LE LAY

 

Responsable de Publication :

Martine WAROT-BERNARDI

 

Hébergeur de site :

 

Tel : 06 65 04 81 62

Mail : leplantb85@gmail.com

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LE RESPECT DE LA VIE PRIVEE

Le Plant B, Martine WAROT BERNARDI EI a à cœur d’être transparent sur sa politique en matière du respect de la vie privée de ses clients, et nous portons une attention toute particulière à la protection des données personnelles de ces derniers.

Par Information personnelle, il est entendu " toutes informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent" (Article 4 du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données).

Par exemple, afin de procéder aux commandes et aux livraisons, Maison Brémond 1830 peut être amené à recueillir :

-          un nom, un prénom

-          une adresse postale,

-          un numéro de téléphone,

-          une adresse électronique.

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Comment procéder à la suppression des cookies ?

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Le Plant B Martine WAROT BERNARDI EI a à cœur d’offrir à ses clients une expérience optimale de navigation et d’accès au Site, ainsi que des outils et informations disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, de l’absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur le Site.

Toute interruption dans la connexion, ou difficulté d’accès au Site ne saurait entrainer la responsabilité de Martine WAROT BERNARDI EI, qui n’est tenu que d’une obligation de moyen quant au fonctionnement et à la continuité du service.

Nous ferons nos meilleurs efforts pour vous informer de toute perturbation liée au service offert par le Site, néanmoins en cas de force majeure, panne ou problème technique il est possible que l’accès au site vous soit difficile ou impossible, n’hésitez pas à nous prévenir par mail.

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LIENS EXTERNES

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De manière générale, Martine WAROT BERNARDI EI vous conseille de ne pas cliquer sur des liens, icônes ou sites qui ne serait pas vérifiés, et vous invite à installer un anti-virus à jour sur vos appareils.

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PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le Site, sa structure générale, les logiciels, textes, images, sons, et tout composants du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Martine WAROT BERNARDI EI.

Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce Site, et de tout élément constitutif du Site, par quelque procédé ou support que ce soit, vous est interdite et constitue sans autorisation expresse de notre part, une contrefaçon.

De plus, toutes les marques et logos figurant sur le Site sont des marques déposées par Martine WAROT BERNARDI EI qui en est la propriétaire exclusive, toute utilisation ou reproduction sans notre autorisation constitue une contrefaçon.

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DROIT APPLICABLE

Ces conditions d’utilisation du site sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents

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COMMENT NOUS CONTACTER

Pour toute question, commentaire ou demande lié à l’utilisation du Site ou à notre politique de protection des données personnelles, nous vous invitons à nous écrire à l’adresse suivante :  leplantb85@gmail.com, nous ferons tout notre possible pour répondre dans les meilleurs délais.

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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

Martine WAROT BERNARDI EI a à cœur d’être transparente sur sa politique en matière de protection des données personnelles à l’égard des utilisateurs de son site Internet www.mb-1830.com (ci-après le « Site »). Les utilisateurs du Site sont désignés ci-après par les termes « Utilisateur », « Vous », « Vos », « Votre ».

 

Par Information personnelle, il est entendu " toutes informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent" (Article 4 du Règlement (UE) 2016/679).

 

1) Qui traite Vos données ?

               

Le responsable de traitement est Martine WAROT BERNARDI EI, dont le siège social est situé 3 route des ponts - 85320 MOUTIERS SUR LE LAY, immatriculée sous le numéro 949 782 759 au Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche sur Yon., ci-après désigné « Martine WAROT BERNARDI EI», « Nous », « Nos », « Notre ».

 

2) Quelles données collectons-Nous ?

Nous collectons, notamment afin de procéder aux commandes et aux livraisons, les données suivantes : civilité, nom et prénom, adresse postale,

Nous ne conservons en aucun cas vos coordonnées bancaires qui ne transitent en aucun cas par Nos serveurs, mais uniquement par ceux de notre prestataire de paiement, de façon sécurisée.

Les données ne devant pas impérativement être collectées pour l’exécution du service sont signalées par une astérisque.

Certaines données sont collectées pendant l’utilisation du Site, ainsi que détaillé dans notre Politique des cookies.

 

3) Quelles finalités et bases légales pour le traitement de Vos données ?

 

Nous utilisons Vos données aux fins de la livraison des commandes, de la gestion des éventuelles réclamations, de l’amélioration du Site, ainsi qu’à des fins de prospection et d’information des personnes qui se sont inscrites à Notre newsletter ou de Nos clients ne s’y sont pas opposés.

 

Les finalités et bases légales, selon le traitement, sont les suivantes :

 

  1. Pour l’exécution du service :

    1. Pour l’achat et la livraison des produits aux clients, la base légale du traitement est l’exécution d’un contrat, ou dans les étapes précédant sa conclusion (création d’un compte utilisateur, renseignement des données nécessaires à la livraison), l’exécution des mesures précontractuelles nécessaires.

    2. Les données sont ensuite conservées un an suivant l’exécution du contrat à des fins de gestion des éventuelles réclamations puis archivées pour une durée de cinq ans.

 

  1. En ce qui concerne l’information délivrée via Notre newsletter relative à Nos nouveaux produits et services et aux évènements en lien avec ces derniers :

    1. la base légale du traitement est, pour les clients, l’intérêt légitime à proposer des offres et à informer de Nos actualités et nouveautés, dans des gammes de produits analogues, et ;

    2. pour les prospects, le consentement à la prospection (opt-in) ;

    3. À tout moment, les destinataires de Nos newsletters qui ne souhaitent plus en recevoir peuvent se désabonner via le lien prévu à cet effet dans chaque e-mail ou en signalant leur opposition à l’adresse leplantb85@gmail.com

 

  1. L’analyse du comportement des clients et des utilisateurs du Site par des cookies de mesure d’audience a pour finalité l’amélioration du service et pour base légale Notre intérêt légitime à proposer des produits et services adaptés à Vos besoins.

 

4) Quelle est la durée de conservation de vos données ?

 

Les données collectées seront conservées pour la durée des services et un an suivant leur exécution à des fins de gestion des éventuelles réclamations. Les données du compte utilisateur sont conservées jusqu’à trois mois après la désinscription d’un client.

 

Vos données sont conservées à des fins de prospection commerciale au maximum trois ans à compter de Votre dernière manifestation d’intérêt (clic sur les éléments de notre newsletter par exemple).

 

Les données liées aux transactions et aux réclamations pourront être conservées à des fins de preuve et exclusivement pour la durée légale requise dans une base de données d’archive, la base légale du traitement étant l’obligation légale dans ces hypothèses. 

 

5) Quelles mesures de sécurité pour Vos données ? 

 

Nous prenons les mesures nécessaires pour assurer la sécurité des données personnelles collectées. Notamment, Martine WAROT BERNARDI EI choisi des prestataires qui apportent des garanties appropriées au regard des traitements réalisés et à la nature des données traitées.

 

Vos données personnelles sont collectées sur des pages sécurisées via le protocole https, font l’objet de sauvegardes quotidiennes et sont hébergées en France ou sur le territoire de l’Union Européenne. De plus, toute demande d’accès à Vos données est conditionnée à la preuve de Votre identité.

 

6) Vos droits sur les données

Vous disposez des droits suivants relatifs à Vos données personnelles collectées sur le Site :

  1. un droit d’accès, Vous permettant de savoir si Vos données sont traitée ou non, et le cas échéant, d’obtenir les détails liés à ce traitement (finalité, conservation, source de la collecte, l’existence ou non d’une prise de décision automatisée) et d’obtenir une copie de ses données ;

  2. un droit de rectification Vos données personnelles inexactes ;

  3. d’un droit d’opposition au traitement de Vos données et à leur utilisation à des fins de prospection  ou d’analyse de Votre comportement sur le Site ;

  4. un droit à la limitation du traitement dans certaines circonstances, à savoir notamment en cas d’examen d’une demande de rectification ou d’opposition au traitement ;

  5. un droit à la portabilité de Vos données personnelles dans un format compréhensible et couramment lisible par les machines, ce droit pouvant être dirigé vers Vous même ou vers un tiers que Vous aurez préalablement désigné ;

Pour ce faire Vous devez Nous écrire en précisant dans l’objet de Votre lettre ou de Votre courriel qu’il s’agit d’une demande d’information ou d’une réclamation relative à Vos données personnelles, dont Vous Vous ménagerez la preuve de Notre bonne réception. Vous devez également fournir une preuve de Votre identité, à savoir a minima copie de Votre carte nationale d’identité et un justificatif de domicile. A défaut, Nous disposons du droit de ne pas donner suite à Votre demande si Nous ne pouvons pas vérifier Votre identité.

  1. L’exigence de justification de l’identité est nécessaire afin de préserver la confidentialité de Vos données et de ne les adresser qu’à Vous.

Vous disposez également du droit de formuler des directives anticipées relatives au sort de Vos données personnelles après Votre mort.

Vos demandes devront envoyées alternativement à l’une des adresses suivantes :

Par lettre recommandée avec accusé de réception : Martine WAROT BERNARDI EI - Le Plant B - 3 route des Ponts - 85320 MOUTIERS SUR LE LAY

.

 

Nous vous répondrons dans un délai maximal d’un mois. En cas de demande complexe, Nous Vous informerons d’un délai supplémentaire de deux (2) mois. Si Nous refusons d’accéder à Votre demande, Nous en préciserons les motifs.

Nous ne sommes pas tenus de répondre aux demandes répétitives et manifestement abusives.

 

8) Newsletter

 

Vous pouvez à tout moment souscrire à Notre newsletter et Vous désabonner via le lien figurant en bas de chaque mail ou bien en Nous adressant une demande de désabonnement à l’adresse suivante :

 

9) Recours auprès d’une autorité de contrôle

 

Les utilisateurs peuvent introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente. En France, l’autorité de contrôle est la CNIL (www.cnil.fr).

 

 

POLITIQUE DES COOKIES

 

Les Utilisateurs sont informés que le Site utilise des cookies. Il s’agit de fichiers de petite taille déposés par un site puis conservés par votre navigateur, stockés sur votre terminal et qui renvoient des informations au site à l’origine du dépôt à chaque nouvelle reconnexion.

 

du traitement réalisé par les cookies utilisés par le Site. Les émetteurs des cookies tiers peuvent également être responsable du traitement, le lien vers leur politique de confidentialité sera lors accessible.

 

Quels types de cookies sont utilisés sur le Site ?

 

Des cookies indispensables à la navigation sont utilisés sur le Site afin, notamment, de permettre l’exécution des services, en permettant la mémorisation des articles placés dans le panier. Le dépôt de ces cookies n’est pas soumis au recueil de Votre consentement.

 

D’autres cookies sont déposés afin d’améliorer l’expérience utilisateur des visiteurs du Site. Le recueil de Votre consentement est nécessaire à leur dépôt.

 

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  1. Les cookies strictement nécessaires à la navigation mémorisent, le temps de la visite (temporairement), les e-mails et mots de passe, qui peuvent permettre d’identifier l’Utilisateur ou le visiteur, ainsi que les produits et les pages préalablement visitées.

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